Assurance de prêt, tout sur l’ITT !
L’assurance ITT – Incapacité temporaire totale de travail – est une garantie permettant à la banque de se faire rembourser si l’emprunteur ne peut pas remplir ses obligations financières.
La détermination de l’ITT
La détermination de l’état d’incapacité du souscripteur est souvent source de mésentente entre la banque et son client. Un demandeur de crédit est déclaré incapable lorsque celui-ci – suite à un accident ou à divers aléas – soufre de troubles ou des difficultés intellectuelles, sensorielles ou physiques. Le candidat au prêt se trouve temporairement dans l’incapacité de travailler et il ne pourra pas subvenir à ses besoins financiers. L’emprunteur court ainsi le risque de ne pas pouvoir restituer ses dettes immobilières.
L’ITT est établie dès que le signataire du contrat de garantie emprunteur perd en partie ou en totalité les facultés lui permettant d’exercer son activité professionnelle et donc d‘assurer le remboursement des mensualités de son crédit. La gravité du cas du candidat à l’acquisition est évaluée en fonction de la durée de l’incapacité. Le souscripteur est au repos à son domicile durant cette période ou celui-ci est admis dans un établissement hospitalier.
Quelques cas d’ITT
Parmi les ITT les plus fréquentes, l’emprunteur doit savoir que la durée de l’invalidité sera d’un jour si son accident lui a valu des points de suture. Si des suites d’un incident, l‘emprunteur est victime d’un traumatisme crânien accompagné de courtes pertes de connaissance sans complication, l’ITT peut varier de quatre à cinq jours. C’est aussi le cas pour les ecchymoses non occluses. Si l’assuré souffre d’un ulcère cornéen, la durée de l’incapacité peut aller jusqu’à cinq jours.
Pour les cas les plus graves, l’ITT peut s’étaler sur une période relativement longue. C’est ainsi pour une personne souffrante de stress intense. Son arrêt de travail peut aller jusqu’à quinze jours et ce, en fonction de la gravité des troubles. Une perforation tympanique ou une fracture des côtes peut valoir dix jours d’ITT tandis qu’une fracture de la mâchoire peut envoyer l’emprunteur au repos pendant au moins deux semaines.
Quid de l’indemnisation de l’ITT
Un emprunteur ayant inclus une couverture ITT dans son contrat de garantie de prêt immobilier peut bénéficier d’une indemnité dans le cas où son état l’empêche d’accomplir ses obligations professionnelles. La détermination du montant de cette indemnisation dépend d’un certain nombre de critères. La prise en charge de la compagnie d’assurance a un rapport avec la catégorie professionnelle de l’accédant à la propriété. Le niveau de revenu et les qualifications professionnelles peuvent également influer dans le calcul de ce montant.
L’indemnité remise au souscripteur peut être considérée comme une réparation des préjudices causés par l’arrêt du travail pour invalidité. Ces ressources sont aussi assimilées à une compensation du manque à gagner du demandeur de prêt bancaire durant la période où il n’était pas en mesure de travailler. Par ailleurs, il faut noter que le candidat à l’emprunt frappé d’incapacité de travail doit se soumettre des formalités bien établies s’il veut percevoir un dédommagement de la part de son assureur.
